Comment utiliser des images et graphiques libres de droits en cours ?

Teddy travaille sur un exposé à présenter pour la semaine prochaine à la classe. Pour être sûr de s'y prendre correctement, il a suivi les conseils donnés dans l'article "Infographie pour rendre une présentation visuelle attractive". Il souhaite mettre en valeur son devoir avec des images et des graphiques percutants. L'exposé ne va pas être diffusé en dehors du cours. Teddy se demande alors s'il doit utiliser des images et graphiques libres de droits. Il ne sait pas s’il y a une réglementation particulière à respecter comme par exemple le droit d'auteur sur les images. Est-il possible de faire du plagiat d’images ?

Sommaire

1. Qu’est-ce qu’une image libre de droit d’auteur ?
2. Quels sont les risques liés au plagiat d’images? 
3. Comment utiliser des images libres de droits ? 
4. Où trouver des images libres de droits ?

2. Quels sont les risques liés au plagiat d’images? 

En tant qu’enseignant ou étudiant, vous pensez peut-être que personne ne vous démasquera et que vous pouvez utiliser n’importe quelle image sans risque ? Et pourtant, dès que l'image est visible dans un exposé, un devoir, un cours, elle est soumise à la propriété intellectuelle et l'auteur doit être mentionné. Autant prendre alors de bonnes habitudes et valoriser l'auteur sous toutes les images utilisées.

Quels sont les risques à ne pas citer l’auteur d’une image ? Dans l’article « Les risques d’utiliser une image non libre de droit » proposé par Dylan Skiba pour le site Apresta, on nous rappelle les risques inhérents à l’utilisation frauduleuse d’images :

Au pénal, la peine pour infraction aux droits d’auteur va jusqu’à 300 000 euros d’amende et trois ans d’emprisonnement.

Aujourd’hui, des robots nommés « copyright trackers » peuvent analyser Internet pour permettre aux auteurs de retrouver leurs images et d’être avertis en cas d’utilisation abusive.

C’est aussi une question d’éthique : le droit d’auteur est un concept important dans le droit français.

Le droit d’auteur s’applique également sur les photos personnelles, même si vous en êtes l’auteur.

• Droit à l’image des personnes identifiables

Vous devez demander le consentement de la personne qui figure sur la photo. L’autorisation sert de preuve en cas de litige. Elle peut être ou sous forme d’un  document signé ou d’une vidéo. Elle délimite le périmètre d’exploitation (exemple : utilisable pendant 10 ans). 

• Droit à l’image des biens

Les biens (maison, meuble, vêtements…) sont soumis aux droits à l’image. Pour pouvoir exploiter une image d’un bien, il faut en demander l’accord du propriétaire.

• Photo d’une célébrité

En France, le droit à l’image est plus strict que dans d’autres pays afin de préserver la vie privée des célébrités. Lorsque la personnalité se trouve dans un lieu public, la photo est autorisée. Elle est interdite dans un lieu privé. 

• Respect à la dignité

Une photo peut être contestée si elle porte atteinte à la dignité. Le photographe s’expose à de très gros risques.

Ensuite, lorsque vous recherchez une image dans un moteur de recherche, vous pouvez filtrer vos recherches en fonction des droits que vous recherchez.

Google Images a restreint l’identification des droits d’usage des images : 

• Licences Creative Commons
• Licences commerciales et d’autres types

> Recherchez une image, cliquez sur le bouton “outils” puis sur le bouton “droits d’usage”.

Quant propose plus de visibilité sur les droits d’utilisation : 

• Domaine public,
• Reproduction et partage sans but commercial,
• Reproduction et partage,
• Reproduction, partage et modification sans but commercial
• Reproduction, partage et modification.

> Cliquez sur le bouton “Toute licence”.

Ecosia informe également sur les licences de ses images : 

• Licence,
• Libre de partage et d’utilisation,
• Libre de partage et d’utilisation à des fins commerciales,
• Libre de modification, de partage et d’utilisation,
• Libre de modification, de partage et d’utilisation à des fins commerciales,
• Domaine public.

> Cliquez sur le bouton “Licence”.

Dans sa recherche d’images pour son exposé, Teddy utilise des graphiques, des photos libres de droits, des icônes sous licences creatives commons et des images payantes. Dans tous les cas, il indique l’auteur de l’image pour éviter le plagiat d’images protégées par le droit d’auteur. Son enseignant correcteur valorise, dans sa notation, la capacité de Teddy à appliquer les règles de citations demandées dans son cursus universitaire. 

Sources :

• Visuels de l'article, "Two travel photograph icon", Canva Pro, Pavel vectors, utilisé le 17/05/2022.
• Image de l'Université Lyon et Université Lyon 1 : "Lutte contre le plagiat à l'Université de Lyon", consulté le 17/05/2022.
• Les 50 meilleures banques d'images libres de droits et gratuites !, Canva, consulté le 17/05/2022.
• Images libres de droits : 70 banques d’images pour trouver des photos gratuites et libres de droits, Shopify, Maud Leuenberger, 17/02/2022.
• Pixabay, consulté le 17/05/2022.
• Pexels, consulté le 17/05/2022.
• Stocklib, consulté le 17/05/2022.
• Istockphoto, consulté le 17/05/2022.
• Fotomelia, consulté le 17/05/2022.
• Google Images, consulté le 17/05/2022.
• "Les 23 meilleures banques d’images gratuites et libres de droits à utiliser en 2022", le Digital, Vincent Brossas, 01/02/2021.
• "Les risques d’utiliser une image non libre de droit". Apresta, Dylan Sikba, 14/08/2019.