Teddy travaille sur un exposé à présenter pour la semaine prochaine à la classe. Pour être sûr de s’y prendre correctement, il a suivi les conseils donnés dans l’article « Infographie pour rendre une présentation visuelle attractive ». Il souhaite mettre en valeur son devoir avec des images et des graphiques percutants. L’exposé ne va pas être diffusé en dehors du cours. Teddy se demande alors s’il doit utiliser des images et graphiques libres de droits.

Qu’est-ce qu’une image libre de droit ?

Les images peuvent prendre plusieurs apparences : photo, graphique, dessin… Dans tous les cas, l’image libre de droit est toujours encadrée par une licence d’utilisation. Elle ne cessera jamais d’appartenir à son auteur, comme l’article L-111-1 du code de la propriété intellectuelle le précise : « L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous». Une image libre de droit peut très bien être une image gratuite ou payante. Elle est souvent régie par une licence du type Creative Commons, ce qui fait qu’on peut l’utiliser sans limite de temps, mais dans un cadre défini. Le principe des Creative Commons est d’ouvrir le champ de la création aux autres et de permettre un partage encadré. Une image libre de droit, c’est donc simplement une image destinée à être utilisée, et encadrée par différentes modalités d’utilisation.

 

Compilatio.net

« Silver Ipad on Books », publié le 14/12/2016, auteur : Pixabay, site : pexels.com

Pourquoi l’utiliser dans un contexte éducatif ?

En tant qu’enseignant ou étudiant, vous pensez peut-être que personne ne vous démasquera et que vous pouvez utiliser n’importe quelle image sans risque ? Et pourtant, dès que l’image est visible dans un exposé, un devoir, un cours, elle est soumise à la propriété intellectuelle et l’auteur doit être mentionné. Autant prendre alors de bonnes habitudes et valoriser l’auteur sous toutes les images utilisées.

Dans l’article « Les risques d’utiliser une image non libre de droit » proposé par Dylan Skiba pour le site Apresta, on nous rappelle les risques inhérents à l’utilisation frauduleuse d’images :

Au pénal, la peine pour infraction aux droits d’auteur va jusqu’à 300 000 euros d’amende et trois ans d’emprisonnement.

Aujourd’hui, des robots nommés « copyright trackers » peuvent analyser Internet pour permettre aux auteurs de retrouver leurs images et d’être avertis en cas d’utilisation abusive.

C’est aussi une question d’éthique : le droit d’auteur est un concept important dans le droit français.

 

détection plagiat

« Info », publié le 8/12/2018, auteur : Aditya Chinchure, site unsplash.com

Profitez des banques d’images pour trouver votre bonheur !

Aujourd’hui, il est assez facile de trouver une banque d’images proposant des photos libres de droit. Pour ne citer que quelques-unes de ces plateformes, on parle par exemple de Fotolia, Shutterstock, Offset, Flickr… On peut aussi simplement utiliser l’outil Google de recherche avancée d’images qui permet de choisir les modalités d’utilisation. Vous pouvez aussi choisir une banque d’image spécialement conçue pour le milieu éducatif. Nicolas Vauzelle, sur le site l’Ecole Numérique du réseau Canopé, nous propose par exemple une liste de banques d’images par domaine. On peut ainsi utiliser des bases de données dédiées à l’histoire de l’art, à la géographie, ou par exemple trouver des illustrations d’expériences sur l’électricité pour un cours de sciences physiques.

 

« Stokpic », publié le 18/07/2019, auteur : Stokpic, site wallpapers.io

Bien utiliser une image libre de droit

L’usage que vous pouvez faire d’une illustration (utilisation, modification, but commercial ou non) dépend du type de licence qui l’encadre. Si rien n’est mentionné, partez du principe qu’il y a un Copyright et que vous ne pouvez pas utiliser l’image. Si une mention Creative Commons est indiquée, vous pouvez utiliser l’image. Le type de licence vous indiquera ensuite ce que vous pouvez en faire. On a par exemple des licences Creative Commons « NC » pour Non Commercial. Cela veut dire que vous pouvez utiliser l’image, mais pas dans un but commercial. Pour plus d’explications sur les types de licences existantes, n’hésitez pas à consulter le site dédié. Il existe également des licences libres comme la GNU pour la documentation libre, ou parfois une simple mention « libre de droit ». Dans ce cas, vous pouvez utiliser les images et les modifier à votre guise. Si vous souhaitez utiliser une image du domaine public, la seule mention obligatoire est celle de l’auteur, ce qui est le cas pour la majorité des œuvres dans le droit français.

 

« Computer », publié le 18/11/2017, auteur : Rustam Gulov, site : Flickr.com


On trouve nombre d’images « libres de droits » sur les plateformes et banques d’images. Mais attention : libre de droit ne veut pas dire image gratuite, ni image exempte de droit. Il est important d’apprendre à bien utiliser ces images dans un cadre scolaire pour ne pas s’exposer à des risques. En tant qu’utilisateur d’images, vous devez impérativement veiller à être toujours dans votre bon droit. Cela passe soit par l’utilisation d’images libres de droit réutilisables, soit par l’achat d’une licence payante selon les usages que vous souhaitez en faire. Le droit d’auteur est autant important pour une citation que pour une image ou un graphique.

 

Teddy, tu as maintenant de nombreuses ressources pour trouver des images et des graphiques libres de droits. A toi de jouer ! 😉

 

Sources utilisées

Image d’entête de l’Université Lyon 1 : « Lutte contre le plagiat à l’Université de Lyon« 

« Les risques d’utiliser une image non libre de droit« . Apresta, Dylan Sikba, publié le 14 août 2019.

Images gratuites sur le Réseau Canopé, Nicolas Vauzelle, L’Ecole NumériqueCreative Commons, pexels.com, unsplash.com, wallpapers.io, flickr.com