A travers une discussion, Hugo et ses amis étudiants débattent à propos de la qualité de leurs mémoires, qu'ils doivent rendre dans quelques jours. Le point de désaccord concerne les faits de notoriété publique. Plus clairement, l’un d’eux pense que les connaissances générales et les faits objectifs connus ne doivent pas être obligatoirement référencés. Et d’un autre côté, Hugo pense que, dans le doute, il est conseillé de toujours les citer pour ne pas être accusé de plagiat. Lequel des deux a raison ?
Qu’est-ce que la notoriété publique ?
La notoriété publique, d’un fait ou d’un événement, correspond à sa popularité notoire, c’est-à-dire connue d’une grande majorité de personnes. C’est pourquoi, les dates d’Histoire et les faits bibliographiques ne nécessitent pas d’être référencés. Ce sont des faits connus de tous, à la différence des informations originales.
Exemples :
« I have a dream » de Martin Luther king.
« Je vous ai compris » de Charles de Gaulle.
La terre tourne.
Paris est la capitale de la France.
Par ailleurs, 70 ans après le décès d’un auteur, son œuvre tombe dans le domaine public. Sauf mention spéciale, son oeuvre devient dès lors, de notoriété publique, et ne nécessite plus de référencement.
"une œuvre tombée dans le domaine public est une chose commune et dont l’usage est commun à tous", "Une fois passée dans le domaine public, vous pouvez librement exploiter l'œuvre concernée, les droits de l'auteur étant épuisés."
"Exemple d'une oeuvre tombée dans le domaine public : Jules Verne a publié son ouvrage protégé par le droit d'auteur "Le Tour du Monde en 80 jours" en 1873. Il est décédé le 24 mars 1905. "Le Tour du Monde en 80 jours" est alors tombé dans le domaine public le 1er janvier 1976."
Selon le site internet Yoonozelo dans son article "Qu’est-ce qu’une œuvre tombée dans le domaine public".
ATTENTION :
"L'auteur jouit cependant d'un droit moral. Il s'agit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre. Il est perpétuel, inaliénable, imprescriptible et transmissible aux héritiers après la mort de l'auteur.
Ainsi, vous ne devez pas porter atteinte au droit moral de l'auteur, même après que son œuvre soit tombée dans le domaine public. Si vous êtes héritiers de l'auteur, vous pourrez vous opposer en cas d'atteinte à l'intégrité de l'œuvre. »
Selon le site internet Yoonozelo, dans sa page "Tout savoir sur mes droits d'auteur".
