1. LE CONTEXTE
2. LA DÉONTOLOGIE ACADÉMIQUE DE « NOM DE L’ETABLISSEMENT »
3. LES ENGAGEMENTS DE « NOM DE L’ETABLISSEMENT »
4. LES ACTIONS SPÉCIFIQUES À METTRE EN OEUVRE POUR VALORISER
5. L’INTÉGRITÉ ACADÉMIQUE ET ÉRADIQUER LA MALHONNÊTETÉ ACADÉMIQUE
6. LA DÉFINITION DE LA MALHONNÊTETÉ ACADÉMIQUE
7. LES ACTES DE MALHONNÊTETÉ ACADÉMIQUE - ENQUÊTE ET DÉCISION
8. LES INFRACTIONS ACADÉMIQUES COMMISES PAR LES ÉTUDIANTS : PROCÉDURE DISCIPLINAIRE

• ANNEXE 1 CODE DE L'INTÉGRITÉ ACADÉMIQUE : LES ÉTUDIANTS
• ANNEXE 2 CODE DE L'INTÉGRITÉ ACADÉMIQUE : LE CORPS PROFESSORAL
• ANNEXE 3 CODE DE L'INTÉGRITÉ ACADÉMIQUE : LE PERSONNEL ADMINISTRATIF
• ANNEXE 4 PROCÉDURES ET RÈGLES À OBSERVER LORS DU DÉPÔT D’UNE ÉVALUATION
• ANNEXE 5 DÉCLARATION SUR L’HONNEUR DE L’ÉTUDIANT
• ANNEXE 6 STRUCTURE
• LISTE DES RÉFÉRENCES

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